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Marques déposées par la société CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
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LE SPOT
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LE SPOT
CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Numéro de dépôt :
3399555
Date de dépôt :
15/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
LE SPOT de CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION

Présentation de la marque LE SPOT

Déposée le 15 décembre 2005 par la société CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « LE SPOT »

Le déposant est la société CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION domicilié(e) 106 ALLE DES BLACHERES,73026 CHAMBERY CEDEX - 73026 - France et immatriculée sous le numéro RCS 247 300 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBERY METROPOLE domicilié(e) 106 ALLE DES BLACHERES,73026 CHAMBERY CEDEX - 73026 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque LE SPOT est expirée depuis le 15 décembre 2015.

CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION a également déposé les autres marques suivantes : LE D3


CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION - 106 ALLE DES BLACHERES,73026 CHAMBERY CEDEX - 73026 - France - SIREN 247300098


CHAMBERY METROPOLE - 106 ALLE DES BLACHERES,73026 CHAMBERY CEDEX - 73026 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Inscription le 18 juillet 2011 - Renonciation totale n°554091 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-18

Matériel pour les artistes affiches albums cartes programmes brochures ;Mise à disposition de salles pour l'accueil de manifestations économiques (foires salons congrès) sportives (sport en salle matchs et entrainements de clubs élite rencontres de haut niveau spectacles sportifs) culturelles (concerts spectacles vivants évènements populaires) ;Services de restauration (alimentation) services de bars.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.